Jahr : 1797
Jahr : 1797
Vû l'arréte du Général en Chef de l' Armée d'allemagne, en date du sept de ce Mois, fixant une nouvelle Contribution sue les pays conquis pour faire face aux besoins de cette Armée ...
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Registre A. N. 291[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'Arrête du Général en Chef de l'Armée d'allemagne dont la Teneur suit ...
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Séance du 4 Frimaire 6me année de la Rep. française ; Reg. A. N. 318[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'Arrête du Général en Chef de l'Armée d'allemagne dont la Teneur suit ...
Extrait des Régistres des déliberation de la Régie nationale de la République française chargée de l'Administration des Pays conquis, séante à Bonn sur le Rhin : Séance du 6 Frimaire 6e année de la République française : Reg. A. N. 323[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'arrêté du Général en chef de l'armée d'allemagne, dont la teneur suit: ...
Bonn, 29. November 1797Vû l'arrêté du Général en chef de l'armée d'Allemagne, en date du 7 Brumaire an 6, par lequel il impose une Contribution de huit Millions sur les pays conquis, ...
Extrait du Régistre des arrêtés du Commissaire du Gouvernement dans les pays conquis d'entre Meuse et Rhin, et Rhin et Mooselle : Le Citoyen Rudler Commissaire du Gouvernement dans les Pays conquis entre Meuse et Rhin, et Rhin et Mooselle[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû les differents rapports que plusieurs Bénéficiers & Corporations Ecclésiastiques dispofaient a créer des hipoteques, même engager vendre & aliener ...
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Séance du 4 Frimaire 6e année de la Republique française ; Reg. A. N. 319[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vu plusieurs réclamations faites par la Régence établie à Bonn sur la diversité des bases suivies dans l'arrondissement de Cologne & celui de Juliers, ...
Extrait des Régistres des Délibérations de la Commission intermédiaire à Bonn : Reg. A. N. 252 : Séance du 6 Vendemiaire an 6[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797