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Le Directoire Exécutif, informé que parmi les militaires déserteurs et autres qui rejoignent leurs drapeaux, ... / Arrêté Du Directoire Exécutif. Pour expédition conforme: Signé Le Tourneur, président- Par le Directoire exécutif, le secrétaire général, signé Lagarde. Pour copie conforme: Le Ministre de la guerre, Petiet
Place and Date of Creation
Paris 10. März 1796
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