6 Results for Corporate name = "Commission Intermédiaire <Bonn>"
jump to filter-optionsLa Commission intermédiaire chargée de l'administration dés pays conquis prévient le public, que sur les avis qui ont été donnés au Général Lefebvre . [...]
Avis au public[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vous favés comme moi Citoyens Commissaires, que la rareté des Bestiaux est tede dans le pays, que la pluspart des Régences sont obligées ...
Sie wissen, Bürger! daß das Hornvieh so selten im Lande ist, daß die meisten Regierungen sich gezwungen sehen, Früchten und anderen Contributionsgegenständen zu verkaufen, ...[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'Arrêté du Directoire éxécutif en date du 16 Brumaire présente année. La Commission intermédiaire, chargée de l'Administration des pays conquis sur [...]
Reg. A. N. 302. Avis au Public[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'Arrête du Général en Chef de l'Armée d'allemagne dont la Teneur suit ...
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Séance du 4 Frimaire 6me année de la Rep. française ; Reg. A. N. 318[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû les differents rapports que plusieurs Bénéficiers & Corporations Ecclésiastiques dispofaient a créer des hipoteques, même engager vendre & aliener [...]
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Séance du 4 Frimaire 6e année de la Republique française ; Reg. A. N. 319[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vu plusieurs réclamations faites par la Régence établie à Bonn sur la diversité des bases suivies dans l'arrondissement de Cologne & celui de Juliers, [...]
Extrait des Régistres des Délibérations de la Commission intermédiaire à Bonn : Reg. A. N. 252 : Séance du 6 Vendemiaire an 6[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797