9 Treffer für Jahr = "1795"
zu den FilteroptionenExtrait du Procès verbal des Délibérations prises par l'Administration Central du Pays d'entre Meuse & Rhin en la ...
Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Guepard, Auguste1794Sur le Réquisitoire du Substitut de l'Agent National l'Administration Centrale a arrêté & arrête, que ...
Joubert, Louis ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Guepard, AugusteMastricht, 1794L 'Administration Centrale du Pays d'entre Meuse & Rhin, ayant été informée que non obstant les Loix, que ...
Vossen, Johann Joseph Andreas ; Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Nellessen, J.Aachen, 1795Vû la petition de l'Administration Centrale d'entre Meuse & Rhin, tendante à faire opérer promptement ...
Dubois, François Louis Esprit ; Roberjot, Claude ; Descamps, ... ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Cromm, Nikolaus ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Clermont, ... ; Goldbeck, ... ; Jacobi, Jean Frédéric ; Sinsteden, ...Aix la Chapelle, 1795Vû la Lettre du Citoyen Pradel Commissaire Ordonnateur en Chef provisoire de l'Armée de Sambre & Meuse, tendante ...
Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Jacobi, Jean Frédéric ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Jacob, Werner ; Strèns, ... ; Königs, ... ; Sinsteden, ... ; Roberjot, ClaudeAix-Libre, 7. Mai 1795L 'Administration Centrale considérant, que beaucoup de Fonctionaires publics s'avisent de demander leurs dimissions, & que ...
Vossen, Johann Joseph Andreas ; Dorsch, Anton J. ; Cromm, Nikolaus ; Siméon, ... ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Jacobi, Jean Frédéric ; Schmidt, ... ; Goldbeck, ... ; Lipkens, ... ; Clermont, ... ; Nellessen, J.Aachen, 1795L'Administration Centrale croyant, qu'il est de son devoir, de mettre une égalité parfaire entre toutes la Classe ...
Petit-Bois, Agathon Pinot ; Caselli, Louis Pierre ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Jacobi, Jean Frédéric ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Lipkens, ... ; Jacob, Werner ; Strèns, ... ; Königs, ... ; Sinsteden, ...Aix la Chapelle, Seize Germinal l'an 3 [1795]Art. I. Confornément àl'Arrêté, pris par les Représentants du Peuple à Cologne le 25 Brumaire, il sera levé sur les Pays compris ...
Joubert, Louis ; Portiez, Louis François René ; Lamotze, Jasmin ; Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Guepard, AugusteAix la Chapelle, 23. Dezember 1794Sur la petition de l'Administration Centrale du Pays d'entre Meuse & Rhin tendante à faire reduire la Contribut ...
Gillet, Jean Claude Michel ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Siméon, ... ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Schmidt, ... ; Jacobi, Jean Frédéric ; Clermont, ... ; Kempis, ... ; Lipkens, ... ; Sinsteden, ...1795