6 Résultats pour Lieu = "Bruxelles"

Depuis long tems vous demandez, que la barriere étabile entre votre Pays & le Territorie de la République soit lévée ...
Berlier, Théophile ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Lacoste, Jean Baptiste ; Portiez, Louis François René ; Ducos, Roger ; Haussmann, Nicolas
Bruxelles, 1794
En exécution de l'article 1er: de 1 Arrêté du 29 Brumaire dernier, toutes les Propriétés ...
Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Dorsch, Anton J. ; Guepard, Auguste
Bruxelles, 1794
Plus d'une fois vous avez émis le vœu d'être réunis à la République Française ...
Lacoste, Jean Baptiste ; Portiez, Louis François René ; Berlier, Théophile ; Ducos, Roger ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas
Bruxelles, 1794
Sur le rapport qui leur a été fait, que plusieurs absens du Pays conquis, ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René
Bruxelles, 1794
Toutes les propriétés mobiliaires & immobiliaires existantes dans la Belgique & autres ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René
Bruxelles, 1794
Voulant réunir dans un même Arrêté toute les dispositions relatives au Recouvrement, ...
Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Dorsch, Anton J. ; Guepard, Auguste
Bruxelles, 1794