Résultats

• La Convention Nationale en abolissant le Maximum qui mettoit des entraves au Commerce & à l'industrie, étoit ... Jacob, Werner ; Cromm, Nikolaus ; Siméon, ... ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Lipkens, ... ; Königs, ... ; Hetzerath, ... ; Dupuis, ... ; Dupont, ... ; Dupré, Gaspard Célestin Joseph ; Bouget, Jacques Jean ; Caselli, Louis Pierre ; Beumer, ... [Aix-Libre], [21. Juli 1795]

• Instruit, que non obstant les Defenses faites d'exporter des Grains du Pays d'entre Meuse & Rhin par les differens Arrêtés des Réprésentans du Peuple, [...] Meynard, François ; Caselli, Louis Pierre ; Dupuis, ... ; Beumer, ... Aix-la-Chapelle, [2. September 1795]

• Vû l'Arrêté du Représentant du Peuple Dubois, en Mission près les Armées de Sambre & Meuse & de Nord, en dàte du 26. Messidor dernier, par ... Merlin, Philippe Antoine ; Marce, ... ; Debry, Jean-Antoine-Joseph ; Boissy D'Anglas, François ; Reubell, Jean-François ; Caselli, Louis Pierre ; Dupuis, ... ; Beumer, ... Aix-la-Chapelle, [15. August 1795]

• Vû les Arrêtés du Comité de Salut public des 28. Messidor & 20. Thermidor derniers; par lesquels la Contribution militaire imposée par le ... Meynard, François ; Gillet, Jean Claude Michel ; Caselli, Louis Pierre ; Dupuis, ... ; Beumer, ... Aix-la-Chapelle, [30. August 1795]