Résultats

• Le 10. Ventose il sera célébré dans toutes les Communes du pays d'entre Meuse & Rhin, une ... Dorsch, Anton J. ; Descamps, ... ; Siméon, ... ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Schmidt, ... ; Lipkens, ... ; Jacobi, Jean Frédéric ; Clermont, ... ; Kempis, ... ; Sinsteden, ... [16. Februar 1795]

• L 'Administration Centrale considérant, que beaucoup de Fonctionaires publics s'avisent de demander leurs dimissions, & que ... Vossen, Johann Joseph Andreas ; Dorsch, Anton J. ; Cromm, Nikolaus ; Siméon, ... ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Jacobi, Jean Frédéric ; Schmidt, ... ; Goldbeck, ... ; Lipkens, ... ; Clermont, ... ; Nellessen, J. Aachen, 1795

• L 'Administration Centrale du Pays d'entre Meuse & Rhin, ayant été informée que non obstant les Loix, que ... Vossen, Johann Joseph Andreas ; Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Nellessen, J. Aachen, 1795

• L' Administration Centrale érant informée, que des Troupes entières de Vagabonds & gens fans aveu parcourent ... Huberty, C. J. ; Goldbeck, ... ; Strèns, ... ; Jacob, Werner ; Jacobi, Jean Frédéric ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Königs, ... ; Schmidt, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Sinsteden, ... ; Gerold, Bernhard Franz Jospeh von ; Eichhoff, Johann J. ; Eilender, Peter Josef Bonn, [9. Mai 1795]

• L' Administration Centrale voulant établir une Regle plus précile pour le payement des transports ... Huberty, C. J. ; Strèns, ... ; Jacob, Werner ; Jacobi, Jean Frédéric ; Königs, ... ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Sinsteden, ... ; Gerold, Bernhard Franz Jospeh von ; Eichhoff, Johann J. ; Eilender, Peter Josef Bonn, [9. Mai 1795]

• L 'Administration Centrale, vû l'Article XXXII. de l'Arrêté des Representans du Peuple en dare du 27 Thermidor, portant, que ... Lamotze, Jasmin ; Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Lipkens, ... ; Clermont, ... ; Doulcet de Pontécoulant, Louis Gustave 1795

• Arrête , que l'Administration Centrale du Pays d'entre Meuse & Rhin notifiera aux Administrations d'Arrondissement de son ressort Extra ... Roberjot, Claude ; Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Sinsteden, ... Aix-Libre, [30. April 1795]

• Arrête , que les Biens attachés aux Bénéfices simples & autres qui sont vacants par mort ... Roberjot, Claude ; Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Sinsteden, ... Aix-Libre, [28. April 1795]

• Art. I. Confornément àl'Arrêté, pris par les Représentants du Peuple à Cologne le 25 Brumaire, il sera levé sur les Pays compris ... Joubert, Louis ; Portiez, Louis François René ; Lamotze, Jasmin ; Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Guepard, Auguste Aix la Chapelle, [23. Dezember 1794]

• Considérant, combien l'Arrêté pris par l'Administration Centrale d'entre Meuse & Rhin, qui fixe le Prix de la Corde de bois ... Talot, Michel Louis ; Pradel, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Sinsteden, ... Aix la Chapelle, [24. April 1795]