13 Treffer für Körperschaft = "Frankreich / Administration générale de pays conquis"
zu den FilteroptionenAuf wiederholtes Verlangen der Regierungen der eroberten Länder, daß ein für allemal festgesetzt werden möge, in welchem Verhältnisse ...
Auszug aus den Berathschlagungs-Protokollen der Intermediär-Kommission zu Bonn : Sitzung vom 17ten Brumaire 6ten Jahres : Reg. A. N. 297Adam, ... ; Seguin, Philippe Charles François ; Rouhiere, ... ; Champein, Stanislas de ; Körfgen, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Da aus verschiedenen an den General en Chef abgestatteten Berichten erhellet, daß mehrere Gemeinde der eroberten Länder, und namentlich die Stadt Rheinbach [...]
Auszug aus den Protokollen der Intermediär-Kommission zu Bonn : Sitzung vom 29ten Fructidor 5ten Jahres : N. 224. Reg. A.Shee, Henri d'Alton Comte de ; Berdot, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797La Commission Intermédiaire Voulant favoriser par tous les moyens qui sont en son pouvoir, l'Entrepréneur général des bois de construction ...
Extrait des Régistres des délibarations de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Registre A. N. 246 : Séance du 5e Jour complémentaire 5me annéeShee, Henri d'Alton Comte de ; Berdot, ... ; Champein, Stanislas de ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Nach genommener Einsicht des vom Commissaire-Ordonnateur en Chef des linken Flügels der deutschen Armee unterm 17ten Brumaire lauf. Monats erlassen Schreibens, [...]
Auszug aus den Berathschlagungs-Protokollen der Intermediär-Kommission zu Bonn : Sitzung vom 19ten Brumaire 6ten Jahres der fr. Rep. : Reg. A. N. 300Adam, ... ; Seguin, Philippe Charles François ; Champein, Stanislas de ; Körfgen, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Tableau des Recettes en numéraire, faites par le Receveur de la Commission intermédiaire, pendant Fructidor et les 5 jours Complémentaires de l'an 5e
Dalton, J. ; Malraison, ... ; Franchemont, ... ; Rambouillet, ... ; Adam, ... ; Shee, Henri d'Alton Comte de ; Berdot, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Tableau des Recettes en numéraire, faites par le Receveur de la Commission intermédiaire, pendant le mois de Brumaire présente année
Dalton, J. ; Malraison, ... ; Franchemont, ... ; Rambouillet, ... ; Adam, ... ; Shee, Henri d'Alton Comte de ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Tableau des Recettes faites en numéraire par le Receveur de la Commission intermédiaire pendant le mois de Thermidor
Dalton, J. ; Malraison, ... ; Franchemont, ... ; Rambouillet, ... ; Shee, Henri d'Alton Comte de ; Berdot, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Tableau des Recettes faites par le Receveur de la Commission intermédiaire, pendant le Mois de Venémiaire présente année
Exercice de l'an 6. Mois de VendémiaireDalton, J. ; Malraison, ... ; Franchemont, ... ; Rambouillet, ... ; Adam, ... ; Shee, Henri d'Alton Comte de ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'arréte du Général en Chef de l' Armée d'allemagne, en date du sept de ce Mois, fixant une nouvelle Contribution sue les pays conquis pour faire face [...]
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Registre A. N. 291Franchemont, ... ; Seguin, Philippe Charles François ; Verdun, ... ; Körfgen, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'Arrête du Général en Chef de l'Armée d'allemagne dont la Teneur suit ...
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Séance du 4 Frimaire 6me année de la Rep. française ; Reg. A. N. 318Augereau, Jean Pierre ; Chérin, Louis-Nicolas-Hyacinthe ; Adam, ... ; Champein, Stanislas de ; Körfgen, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis ; Commission Intermédiaire <Bonn>[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû l'Arrête du Général en Chef de l'Armée d'allemagne dont la Teneur suit ...
Extrait des Régistres des déliberation de la Régie nationale de la République française chargée de l'Administration des Pays conquis, séante à Bonn sur le Rhin : Séance du 6 Frimaire 6e année de la République française : Reg. A. N. 323Augereau, Jean Pierre ; Adam, ... ; Seguin, Philippe Charles François ; Champein, Stanislas de ; Körfgen, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vû les differents rapports que plusieurs Bénéficiers & Corporations Ecclésiastiques dispofaient a créer des hipoteques, même engager vendre & aliener [...]
Extrait des Régistres des déliberation de la Commission intermédiaire séante à Bonn : Séance du 4 Frimaire 6e année de la Republique française ; Reg. A. N. 319Adam, ... ; Champein, Stanislas de ; Körfgen, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis ; Commission Intermédiaire <Bonn>[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797Vu plusieurs réclamations faites par la Régence établie à Bonn sur la diversité des bases suivies dans l'arrondissement de Cologne & celui de Juliers, [...]
Extrait des Régistres des Délibérations de la Commission intermédiaire à Bonn : Reg. A. N. 252 : Séance du 6 Vendemiaire an 6Shee, Henri d'Alton Comte de ; Berdot, ... ; Verdun, ... ; Körfgen, ... ; Frankreich / Administration générale de pays conquis ; Commission Intermédiaire <Bonn>[Bonn] : [Hersteller nicht ermittelbar], 1797