Autor / Beteiligte : Caselli, Louis Pierre
zu den FilteroptionenConsidérant que les dévastations qui se commettent dans les Forêts & Bois Nationaux proviennent de l'insuffisance des Arrêtés à cet égard, ...
In Erwägung, daß die Verwüstungen, welche in den National-Forsten und Waldungen begangen werden, von der Unzulänglichkeit der desfallsigen Beschlüsse, und der ...Meynard, François ; Caselli, Louis Pierre ; Jacob, Werner ; Beumer, ...Aix-Libre, 8. August 1795Instruit, qu'il existe à Maestricht, & dans divers endroits du Pays d'entre Meuse & Rhin, des Fondations ...
Meynard, François ; Caselli, Louis Pierre ; Jacob, Werner ; Beumer, ...Aix-la-Chapelle : Schaefers, 22. Juli 1795Les obligations contractées entre particuliers habitans des Pays d'entre Meuse & Rhin antérieurement à l'arrivée des Français dans ces Pays, ...
Meynard, François ; Caselli, Louis Pierre ; Jacob, Werner ; Beumer, ...Aix-la-Chapelle, 21. Juli 1795Meynard Représentant du Peuple en mission dans les pays d'entre Meuse & Rhin voulant faciliter aux maisons religieuses, corporations, collèges, & generalement [...]
Meynard, François ; Caselli, Louis Pierre ; Maerken, ... ; Cremer, P. F.Bonn, 8. November 1795Vû les Arrêtés du Comité de Salut public des 28. Messidor & 20. Thermidor derniers; par lesquels la Contribution militaire imposée par le ...
Meynard, François ; Gillet, Jean Claude Michel ; Caselli, Louis Pierre ; Dupuis, ... ; Beumer, ...Aix-la-Chapelle, 30. August 1795Profondément affligé des abus répétés à l'infini, occasionnés par l'exécution arbitraire des Réquisitions Militaires ...
Perés, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Sinsteden, ...Aix-la-Chapelle, 24. Juni 1795Vû la pétition présentée par les te ants-Postes du Pays de la Belgique & autres Pays conquis en deça de la Meuse, ...
Perés, ... ; Giroust, Jacques Charles ; Lefebvre, Julien ; Estadens, Antoine ; Autriche, ... d' ; Denier, ... ; Torfs, Jean Joseph ; Treilhard, Jean Baptist ; Reubell, Jean-François ; Marce, ... ; Gillet, Jean Claude Michel ; Doulcet de Pontécoulant, Louis Gustave ; Cambacére, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Jacob, Werner ; Beumer, ...Aix la Chapelle, 26. Juni 1795L'Administration Centrale croyant, qu'il est de son devoir, de mettre une égalité parfaire entre toutes la Classe ...
Petit-Bois, Agathon Pinot ; Caselli, Louis Pierre ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Jacobi, Jean Frédéric ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Lipkens, ... ; Jacob, Werner ; Strèns, ... ; Königs, ... ; Sinsteden, ...Aix la Chapelle, Seize Germinal l'an 3 [1795]Beschluß des vollziehenden Direktoriums, welcher die Jagd in den National-Waldungen untersagt
Pruneau, ... ; Caselli, Louis Pierre[Köln] : Langen, 16. Oktober 1796Instruit que des Juges des Tribunaux établis dans le Pays, oubliant que leur premiere obligation est l'acquittement du devoir ...
Pruneau, ... ; Caselli, Louis Pierre4. September 1796Vû le rapport du Citoyen Hons, Préposé à l'inspection des routes, d'où il conste que leur defectuosite provient en partie de ce que les proprietaires [...]
Pruneau, ... ; Caselli, Louis PierreAachen, 23. Februar 1797Vû les diverse réclamations adressées par les Receveurs & Receveurs aubalternes des Domaines nationaux à l'effet d'obtenir de la Direction générale, . [...]
Pruneau, ... ; Caselli, Louis Pierre[Aachen], 31. Januar 1797Le Comité de Salut public considérant, qu'il est du plus grand intérêt de donner de la valeur aux Assignats dans le Pays conquis, pour ...
Reubell, Jean-François ; Vernier, ... ; Cambacére, ... ; Rout, ... ; St. Aubry ; Gillet, Jean Claude Michel ; Rabaut-Dupuis, Pierre Antoine ; Treilhard, Jean Baptist ; Doulcet de Pontécoulant, Louis Gustave ; La Riviere, Henry ; C. Act. Blad. ; Perés, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Cromm, Nikolaus ; Sinsteden, ...Aix-Libre, 18. Juni 1795Informé, que plusieurs particuliers, soit conducteurs, soit employés aux Charois militaires, se faire ...
Roberjot, Claude ; Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Jacobi, Jean Frédéric ; Kempis, ... ; Goldbeck, ... ; Schmidt, ... ; Jacob, Werner ; Königs, ... ; Sinsteden, ...Aix Libre, 23. April 1795Arrête , que l'Administration Centrale du Pays d'entre Meuse & Rhin notifiera aux Administrations d'Arrondissement de son ressort Extra ...
Roberjot, Claude ; Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Sinsteden, ...Aix-Libre, 30. April 1795Arrête , que les Biens attachés aux Bénéfices simples & autres qui sont vacants par mort ...
Roberjot, Claude ; Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Sinsteden, ...Aix-Libre, 28. April 1795Considerant, que les Circonstances actueles permettent d'apporter des adoucissemens aux mésures, qui ont ...
Roberjot, Claude ; Meynard, François ; Caselli, Louis Pierre ; Dubois, François Louis Esprit ; Cromm, Nikolaus ; Sinsteden, ...Aix-Libre, 24. Mai 1795Informés, qu'il existe dans le Pays conquis entre Meuse & Rhin une grande ... des Bons delivrés soit par les Agences ...
Talot, Michel Louis ; Joubert, Louis ; Alexandre, Charles Alexis ; Martin, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Sinsteden, ...Aix la Chapelle, 7. April 1795Considérant, combien l'Arrêté pris par l'Administration Centrale d'entre Meuse & Rhin, qui fixe le Prix de la Corde de bois ...
Talot, Michel Louis ; Pradel, ... ; Caselli, Louis Pierre ; Huberty, C. J. ; Sinsteden, ...Aix la Chapelle, 24. April 1795