Autor / Beteiligte : Caselli, Louis Pierre
zu den FilteroptionenConsidérant que les dévastations qui se commettent dans les Forêts & Bois Nationaux proviennent de l'insuffisance des Arrêtés à cet égard, ...
In Erwägung, daß die Verwüstungen, welche in den National-Forsten und Waldungen begangen werden, von der Unzulänglichkeit der desfallsigen Beschlüsse, und der ...Aix-Libre, 8. August 1795Instruit, qu'il existe à Maestricht, & dans divers endroits du Pays d'entre Meuse & Rhin, des Fondations ...
Aix-la-Chapelle : Schaefers, 22. Juli 1795Profondément affligé des abus répétés à l'infini, occasionnés par l'exécution arbitraire des Réquisitions Militaires ...
Aix-la-Chapelle, 24. Juni 1795Vû la pétition présentée par les te ants-Postes du Pays de la Belgique & autres Pays conquis en deça de la Meuse, ...
Aix la Chapelle, 26. Juni 1795L'Administration Centrale croyant, qu'il est de son devoir, de mettre une égalité parfaire entre toutes la Classe ...
Aix la Chapelle, Seize Germinal l'an 3 [1795]Beschluß des vollziehenden Direktoriums, welcher die Jagd in den National-Waldungen untersagt
[Köln] : Langen, 16. Oktober 1796Arrête , que les Biens attachés aux Bénéfices simples & autres qui sont vacants par mort ...
Aix-Libre, 28. April 1795Informés, qu'il existe dans le Pays conquis entre Meuse & Rhin une grande ... des Bons delivrés soit par les Agences ...
Aix la Chapelle, 7. April 1795